Accidents du Travail (Employés/Ouvriers/Stagiaires/PTP/APE)
Collective Accidents (Bénévoles/Volontaires/Refus du Ministère/Hauts salaires)
- Déclaration Accident Bénévole AXA
- Déclaration Accident Bénévole BELFIUS
- Déclaration Accident Bénévole ALLIANZ
- Certificat médical de constat et de guérison
Documents Accidents du Travail – personnel rémunéré par le Ministère (formulaires de déclaration à adresser au service compétent avec copie pour le Bureau Diocésain)
Responsabilité Civile et Accidents (Responsabilité Civile/Individuelle Accidents/Responsabilité Civile Objective/Accident Vie Privée Enseignant)
Documents R.C et Accidents Scolaires
- Comment déclarer un accident avec ProEco (CMEC 20)
- Comment déclarer un accident avec ProEco (CMEC 34)
- Information aux parents et à la victime en cas d'accident
- Déclaration accident Ecole/Groupement/Association...
- Certificat médical de constat accident Ecole/Groupement/Association...
- Relevé des débours après intervention mutuelle
Documents R.C et Accidents Scolaires en allemand
- Informationen an die Eltern und das Opfer
- Unfallanzeige
- Ärztliches Attest
- Bescheinigung der Kostenerstattung durch die Krankenkasse
Documents R.C et Accidents Scolaires en anglais
- Information for parents and victim
- Accident report
- Medical certificate
- Certificate of mutuel involvement
Documents Responsabilité Civile
Documents Accident Vie Privée Enseignant
Responsabilité Civile Professionnelle et des Administrateurs
Dès réception de la mise en demeure d’un tiers, introduire auprès d'ADESIO (info@adesio.be) une déclaration mentionnant :
- la faute reprochée
- votre position vis-à-vis des griefs du tiers
- la chronologie des faits
Transmettez-nous toutes les pièces à votre disposition.
Protection Juridique
Dès réception de la mise en demeure d’un tiers, introduire auprès d'ADESIO (info@adesio.be) une déclaration mentionnant :
- la faute reprochée
- votre position vis-à-vis des griefs du tiers
- la chronologie des faits
Transmettez-nous toutes les pièces à votre disposition.
Assurances du Patrimoine (Incendie, Tous Risques matériel)
Documents Incendie et périls connexes
Véhicules et Omnium Missions
Documents Omnium Missions
- Déclaration sinistre Omnium Mission Scholaris (Belfius) à annexer avec le Formulaire à compléter par le conducteur
- Déclaration sinistre Omnium Mission ASBL autre que scolaire (AXA) à annexer avec le Formulaire à compléter par le conducteur
Assistance Voyages
Documents Voyages à l'Etranger